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Les chantiers sont assurés par
MAAF assurances qui
couvre la
responsabilité d'AJPALU en
application
des articles 1792 et 1792-2 du Code
Civil.
Le contrat est conforme aux dispositions
légales
et
réglementaires relatives à
l'assurance
obligatoire dans le domaine du
bâtiment
(Loi 78-12 du 4 janvier 1978, Loi
82-450
du 28 juin 1982 et les
textes légaux ou
réglementaires pris pour
leur application).
Contrat N° 14059172
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